Déposée le 23 avril 2003 par monsieur CANAC Cyrille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CYC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est monsieur CANAC Cyrille domicilié(e) 19 Rue de L'Ormeteau,94150 RUNGIS - 94150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESA M. CANAC Cyrille, Bruno domicilié(e) BP 102 19 Rue de L'Ormeteau,94151 RUNGIS CEDEX - 94151 - France.
La marque CYC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYC est expirée depuis le 23 avril 2013.
CANAC Cyrille a également déposé les autres marques suivantes : REVSIL
M. CANAC Cyrille, Bruno - 19 Rue de L'Ormeteau,94150 RUNGIS - 94150 - France
CESA M. CANAC Cyrille, Bruno - BP 102 19 Rue de L'Ormeteau,94151 RUNGIS CEDEX - 94151 - France
Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393289 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, résines artificielles, matières plastiques à l'état brut, engrais, compositions extinctrices, réactifs chimiques autres qu'à usage médical, diluants, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colorants, décolorants et sels à usages industriels, oxydes divers destinés à l'industrie. Couleurs, laques (peintures), vernis, préservatif contre la rouile, l'oxydation, la détérioration des bois, matières tinctoriales, encres pour peintures, d'imprimerie, pour la pausserie. Colorants divers pour la boisson, ou aliments et minéraux. Préparation pour blanchir et autre substances pour lessiver, nettoyer dégraisser et abraser, parfum et arômes pour la parfumerie, huiles essentielles, savons, crème abrasive, cosmétiques, produit de démaquillage, masque de beauté, produits de rasage, dentifrice, produits cosmétiques pour la peau et les cheveux, rouge à lèvre, produit dépilatoire. Matières plastiques semi-ouvrées, à calfeutrer, à étouper, à isoler. Matière d'emballage (mousses de rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) fibres ou laine en fibres de verre ou de céramiques pour l'isolation. Matériaux de construction non métalliques, béton de ciment hydrauliques normaux et spéciaux, mortier et béton phosphomagnésiens. Objets d'art, en pierre, en béton, en marbre. Statues ou figurines statuettes en pierre, béton, marbre, résine, minéraux, mortiers de résines de synthèses ou naturelles, travaux publics, étanchéité des ouvrages usuels, d'art, de constructions et de tunnels. Entretien des ouvrages en bois, métal, maçonneries, et bétons, et joints divers. Travaux d'ingénirie, à savoir ; évaluations, expertises estimations, projections, conception, recherches dans les domaines sientifiques et technologiques, consultations professionnelles de conseil et conception et essais d'évaluations de controle et de validation.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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